Concessions de logements dans les collèges : collège de Saint Amarin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "08/09/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Marchés publics" du filtre Domaine
Désignation des Conseillers Généraux au sein des différentes formations spécialisées de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition de locaux à RIEDISHEIM au profit du CDMIJ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Election des membres de la Chambre d'Agriculture du Haut-Rhin - désignation d'un maire au sein de la commission d'établissement des listes électorales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande publique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin